Nos contrats de recherche

Le TTO est votre partenaire pour établir, négocier et approuver les contrats industriels de recherche.

Vous trouverez ici des modèles de collaboration de recherche avec l’EPFL, ainsi que leur résumé (en anglais).

A NOTER :

  • Chaque modèle s’applique à un type de projet spécifique (recherche, projets CTI et services scientifiques).
  • Dans certaines situations particulières, notamment, dans le cas où l’EPFL est liée par des engagements antérieurs, les contrats devront être adaptés. Le TTO de l’EPFL mettra alors en place les conditions particulières adaptées à la situation en négociation avec le partenaire industriel.
  • Tout contrat avec un partenaire industriel portant sur un montant supérieur à CHF 50’000.- doit être approuvé par le TTO de l’EPFL avant signature puis cosigné par le chef du TTO. Les contrats en dessous de ce montant doivent aussi respecter les dispositions en vigueur (voir notamment les DSCRTT); vous pouvez faire appel au TTO pour la négociation des contrats d’un montant en dessous de CHF 50’000.-.

Et consultez nos FAQ‘s pour en savoir plus sur les différents types de contrats.

Ici, vous trouverez les informations nécessaires concernant les contrats de confidentialité (NDA).